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Permis de construire Décision du 09/01/2026

02503025C0001

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 430 m²

Permis de construire Décision du 17/03/2025

02503024C0001

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 237 m²

Declaration prealable Décision du 09/01/2025

02511924C0007

Champvans-Les-Moulins Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis d amenager Décision du 25/07/2023

02503023C0001

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/04/2023

02511923C0002

Champvans-Les-Moulins Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 484 m²

Permis de construire Décision du 06/03/2021

02511520C0002

Champagney Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 26/06/2018

02503018C0001

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²

Permis de construire Décision du 07/10/2016

02503016C0002

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 01/09/2016

02503016C0001

Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 60 m²

Permis de construire Décision du 20/06/2015

02511515C0001

Champagney Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²

Permis de construire Décision du 19/05/2015

02511915C0001

Champvans-Les-Moulins Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 11/06/2014

02503014C0002

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 175 m²

Permis d amenager Décision du 31/01/2013

02511512C0001

Champagney Doubs

Logements : - Surface : -

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