Ville

Champvans-les-Moulins

15 autorisations d’urbanisme référencées sur ce territoire.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25119

Permis de construire

13

Déclarations préalables

1

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

1

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2025

02511924C0001

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2025

02511924C0007

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/04/2023

02511923C0002

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 484 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2023

02511921C0008

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2022

02511922C0005

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 210 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/06/2022

02511921C0009

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/02/2022

02511921C0007

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/12/2021

02511921C0006

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 151 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/08/2021

02511921C0003

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/04/2021

02511920C0002

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/10/2020

02511919C0002

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 178 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2015

02511915C0001

Champvans-Les-Moulins, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²