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Declaration prealable
Décision du 02/05/2026
Narbonne
,
Aude
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 10 m2
Permis de construire
Décision du 16/06/2022
La Chapelle-En-Vercors
,
Drôme
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 120 m2
Permis de construire
Décision du 23/09/2021
La Chapelle-En-Vercors
,
Drôme
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 25 m2
Permis de construire
Décision du 15/02/2022
Saucats
,
Gironde
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 11 m2
Permis de construire
Décision du 24/06/2025
Neuilly-Plaisance
,
Seine-Saint-Denis
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 77 m2
Permis de construire
Décision du 18/08/2025
Montfermeil
,
Seine-Saint-Denis
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 276 m2
Declaration prealable
Décision du 04/09/2019
Drancy
,
Seine-Saint-Denis
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 5 m2
Declaration prealable
Décision du 24/05/2022
Morangis
,
Essonne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 13 m2
Permis de construire
Décision du 27/01/2014
Bures-Sur-Yvette
,
Essonne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 76 m2
Permis de construire
Décision du 22/05/2023
Saint-Laurent-Sur-Sevre
,
Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 407 m2
Permis de construire
Décision du 25/03/2014
Le Champ-Saint-Pere
,
Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 497 m2
Permis de construire
Décision du 15/03/2023
Bray-Sur-Somme
,
Somme
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 232 m2
Permis de construire
Décision du 08/03/2021
Vernouillet
,
Yvelines
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 910 m2
Permis de construire
Décision du 29/04/2024
Limay
,
Yvelines
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 580 m2
Permis de construire
Décision du 11/08/2014
Limay
,
Yvelines
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 40 m2
Permis de construire
Décision du 09/02/2021
Les Alluets Le Roi
,
Yvelines
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 115 m2
Permis de construire
Décision du 27/03/2026
Saint-Étienne-Du-Rouvray
,
Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 216,81 m2
Declaration prealable
Décision du 07/03/2019
Thyez
,
Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2
Declaration prealable
Décision du 08/10/2024
Rumilly
,
Haute-Savoie
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 35 m2
Permis de construire
Décision du 26/01/2024
La Chapelle-Saint-Remy
,
Sarthe
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 210 m2
Permis de construire
Décision du 12/12/2023
La Chapelle-Saint-Remy
,
Sarthe
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 225 m2
Permis de construire
Décision du 22/02/2019
Tassin-La-Demi-Lune
,
Rhône
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.366 m2
Permis de construire
Décision du 28/05/2018
Tassin-La-Demi-Lune
,
Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.402 m2
Declaration prealable
Décision du 26/11/2021
Heidolsheim
,
Bas-Rhin
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2