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Recherche : COTTA (COTTA)

361 résultats (estimation rapide pour recherche textuelle)

Page 15 / 16

Declaration prealable Décision du 24/04/2025

0370632500039

Chateau-Renault, Indre-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 13 m²

Permis de construire Décision du 09/06/2015

03528815A0022

Saint-Malo, Ille-et-Vilaine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 06/02/2026

0060692600028

Grasse, Alpes-Maritimes

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 06/08/2020

00124920A0096

Miribel, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 17/06/2025

00109325V0060

Chatillon-Sur- Chalaronne, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 22 m²

Declaration prealable Décision du 29/02/2016

00105316O0027

Bourg En Bresse, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 18/10/2024

0952802400016

Goussainville, Val-d'Oise

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 13/04/2026

09403826W2005

L'haå¸-Les-Roses, Val-de-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/01/2020

0914712010008

Orsay, Essonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 01/09/2022

0782332200004

Feucherolles, Yvelines

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/12/2015

0771081500016

Chelles, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 12/01/2015

07635114H0095

Le Havre, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 17/07/2017

06721817V0004

Illkirch-Graffenstaden, Bas-Rhin

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 19/02/2024

0621082300009

Berck-Sur-Mer, Pas-de-Calais

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 30/01/2024

05900923O0032

Villeneuve-D'ascq, Nord

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 16/02/2023

0544952300001

Saulxures-Les-Nancy, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 13/11/2014

0441091400044

Nantes, Loire-Atlantique

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 02/03/2022

03528822A0007

Saint-Malo, Ille-et-Vilaine

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 24/10/2024

03528824A0065

Saint-Malo, Ille-et-Vilaine

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 03/08/2020

03155520D0108

Toulouse, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/05/2022

03155522D0072

Toulouse, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 15/10/2019

0173061900009

Royan, Charente-Maritime

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 23/10/2025

0952502500001

Fosses, Val-d'Oise

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 05/02/2013

09525012E0001

Fosses, Val-d'Oise

Logements : - Surface : -

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