Recherche dans le registre

Recherchez en une fois un permis, une société, une adresse ou une ville.

Permis, société, adresse ou ville

Type

Effacer les filtres

Réinitialiser

Recherche : LES SOURCES

49 résultats (estimation rapide pour recherche textuelle)

Page 2 / 3

Permis de construire Décision du 26/09/2013

02620913N0001

Montreal-Les-Sources Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 55 m²

Permis de construire Décision du 23/11/2021

02617321V0014

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3.270 m²

Permis de construire Décision du 19/09/2013

02614513M0005

Les Granges-Gontardes Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²

Declaration prealable Décision du 24/03/2017

02303217A0004

Boussac-Bourg Creuse

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 312 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2014

02127813R0023

Fontaine-Les-Dijon Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 450 m²

Permis de construire Décision du 20/02/2013

01419412R0007

Courtonne-Les-Deux- Glises Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 15/12/2025

0141502500009

Cesny-Les-Sources Calvados

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 423 m²

Declaration prealable Décision du 23/07/2025

0141502500016

Cesny-Les-Sources Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 06/10/2022

01415022R0004

Cesny-Les-Sources Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 218 m²

Permis de construire Décision du 11/01/2022

01415021R0018

Cesny-Les-Sources Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 44 m²

Permis de construire Décision du 18/03/2021

01415021R0001

Cesny-Les-Sources Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 110 m²

Permis de construire Décision du 11/02/2021

01415021R0003

Cesny-Les-Sources Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 603 m²

Permis de construire Décision du 11/02/2021

01415021R0002

Cesny-Les-Sources Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 770 m²

Permis de construire Décision du 19/10/2016

01412616R0013

Cambremer Calvados

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 211 m²

Declaration prealable Décision du 26/08/2015

00601315M0022

Belvedere Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 13/07/2015

07411915B0003

Evian-Les-Bains Haute-Savoie

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 189 m²

Permis de construire Décision du 03/04/2023

01711523P0001

Colombiers Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Permis d amenager Décision du 24/07/2024

01415024D0001

Cesny-Les-Sources Calvados

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 16/11/2023

01415023D0001

Cesny-Les-Sources Calvados

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 28/11/2019

01008419C0001

Charmont-Sous-Barbuise Aube

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 226 m²

Permis de construire Décision du 14/03/2014

00400614S0001

Allos Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 158 m²

Permis de construire Décision du 21/09/2016

97441816A0134

Sainte Marie La Réunion

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2016

97441816A0064

Sainte Marie La Réunion

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire Décision du 01/02/2013

97222312BR071

Saint-Esprit Martinique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²