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Declaration prealable Décision du 11/01/2016

05704115NE038

Aumetz, Moselle

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 6 m²

Permis de construire Décision du 26/09/2022

05609422N0070

Kervignac, Morbihan

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 140 m²

Permis de construire Décision du 09/04/2020

05609420N0028

Kervignac, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 380 m²

Permis de construire Décision du 11/03/2020

05609420N0014

Kervignac, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 800 m²

Permis de construire Décision du 28/05/2019

05609419N0014

Kervignac, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 199 m²

Permis de construire Décision du 07/01/2021

05603120T0033

Camors, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 129 m²

Permis de construire Décision du 05/04/2022

0552242200002

Haironville, Meuse

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 110 m²

Permis de construire Décision du 16/11/2020

0525002000009

Valcourt, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 148 m²

Permis de construire Décision du 28/03/2013

05229613N0001

Louze, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 100 m²

Permis de construire Décision du 21/03/2024

04918024M0002

Longue-Jumelles, Maine-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 557 m²

Permis de construire Décision du 25/11/2014

04918014M0013

Longue-Jumelles, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 271 m²

Permis de construire Décision du 06/11/2025

0440982500040

Missillac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 478 m²

Permis de construire Décision du 28/03/2019

04409819F1011

Missillac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2024

04224824R0002

Saint-Just-En-Chevalet, Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 132 m²

Permis de construire Décision du 27/01/2023

04220623A0001

Saint Bonnet Les Oules, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 78 m²

Permis de construire Décision du 31/03/2022

04204621M0023

Champdieu, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 474 m²

Permis de construire Décision du 31/03/2021

04204621M0003

Champdieu, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 765 m²

Permis de construire Décision du 15/06/2015

04204615M0005

Champdieu, Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 58 m²

Permis de construire Décision du 07/11/2023

04125623W0006

Theillay, Loir-et-Cher

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 159 m²

Declaration prealable Décision du 21/06/2022

0385472210051

Villard-Bonnot, Isère

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 17 m²

Permis de construire Décision du 14/09/2015

0382391510016

Moirans, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.351 m²

Permis de construire Décision du 10/09/2021

03722221H0005

Saint-Jean-Saint-Germain, Indre-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 219 m²

Declaration prealable Décision du 14/01/2014

0372221330015

Saint-Jean-Saint-Germain, Indre-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²

Declaration prealable Décision du 22/08/2013

0372221330010

Saint-Jean-Saint-Germain, Indre-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²