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Ville : SAINT-MARCEL-PAULEL

73 résultats

Page 3 / 4

Permis de construire Décision du 28/04/2016

03150116Z0002

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 168 m²

Permis de construire Décision du 29/07/2015

03150115Z0003

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 09/01/2014

03150113Z0004

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire Décision du 27/10/2016

03150116Z0005

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire Décision du 22/06/2018

03150118Z0004

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire Décision du 19/07/2017

03150117Z0002

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²

Declaration prealable Décision du 23/06/2023

03150123Z0014

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 04/05/2023

03150123Z0004

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 84 m²

Permis de construire Décision du 16/11/2020

03150120Z0011

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 30 m²

Declaration prealable Décision du 28/03/2015

03150115Z0001

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 13/09/2021

03150121Z0001

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 23/10/2023

03150123Z0001

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 20/09/2022

03150122Z0001

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 30/07/2020

03150120Z0001

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 27/07/2018

03150118Z0003

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 20/04/2018

03150118Z0002

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 11/07/2013

03150113Z0003

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 13/09/2021

03150121Z0001

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 23/10/2023

03150123Z0001

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 20/09/2022

03150122Z0001

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 30/07/2020

03150120Z0001

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 27/07/2018

03150118Z0003

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 20/04/2018

03150118Z0002

Saint Marcel Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 11/07/2013

03150113Z0003

Saint-Marcel-Paulel, Haute-Garonne

Logements : - Surface : -