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Ville : BUSSIERES

213 résultats

Page 9 / 9

Declaration prealable Décision du 21/01/2016

04202915C8006

Bussieres, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 20/08/2013

04202913R0005

Bussieres, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.291 m²

Permis de construire Décision du 08/01/2016

07106915S0002

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 02/08/2022

07106922S0001

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 26/05/2013

07010713C0001

Bussieres, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 04/07/2023

0770572300001

Bussieres, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 16/03/2023

07106922S0002

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 20/10/2014

07106914S0002

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 23/08/2019

07010719C0002

Bussieres, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 15/11/2019

04202919A0003

Bussieres, Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 02/06/2016

04202916C0002

Bussieres, Loire

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 02/08/2022

07106922S0001

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 04/07/2023

0770572300001

Bussieres, Seine-et-Marne

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 08/01/2016

07106915S0002

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 16/03/2023

07106922S0002

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 20/10/2014

07106914S0002

Bussieres, Saône-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 26/05/2013

07010713C0001

Bussieres, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 23/08/2019

07010719C0002

Bussieres, Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 15/11/2019

04202919A0003

Bussieres, Loire

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 02/06/2016

04202916C0002

Bussieres, Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/06/2026

0710692600001

Bussieres, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²