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Declaration prealable
Décision du 29/05/2019
Aizenay
,
Vendée
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 9 m2
Permis de construire
Décision du 29/07/2019
Saint-Bonnet-Pres-Orcival
,
Puy-de-Dôme
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 427 m2
Permis de construire
Décision du 22/12/2023
Bessancourt
,
Val-d'Oise
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 19 m2
Permis de construire
Décision du 08/01/2014
Dinsac
,
Haute-Vienne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 565 m2
Permis de construire
Décision du 02/09/2016
Maillezais
,
Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 154 m2
Permis de construire
Décision du 08/02/2016
Maillezais
,
Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 269 m2
Permis de construire
Décision du 22/09/2021
Aizenay
,
Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 39 m2
Permis de construire
Décision du 15/07/2013
Aizenay
,
Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 648 m2
Permis de construire
Décision du 21/11/2018
Chauray
,
Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 298 m2
Permis de construire
Décision du 19/03/2018
Chauray
,
Deux-Sèvres
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 64 m2
Permis de construire
Décision du 30/05/2013
Saint Wandrille Rancon
,
Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 382 m2
Permis de construire
Décision du 15/05/2018
Saint-Leger-Sous-La-Bussiere
,
Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 554 m2
Declaration prealable
Décision du 14/02/2025
La Genete
,
Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Permis de construire
Décision du 14/11/2022
La Genete
,
Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2 m2
Permis de construire
Décision du 03/05/2021
La Genete
,
Saône-et-Loire
Diminution de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 200 m2
Permis de construire
Décision du 10/09/2018
La Genete
,
Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 34 m2
Permis de construire
Décision du 20/05/2025
Isigny Le Buat
,
Manche
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 220 m2
Permis de construire
Décision du 17/01/2025
Isigny Le Buat
,
Manche
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 425 m2
Permis de construire
Décision du 01/07/2013
Isigny-Le-Buat
,
Manche
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 86 m2
Permis de construire
Décision du 21/12/2018
Saint-Just-En-Bas
,
Loire
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.034 m2
Permis de construire
Décision du 28/05/2013
Chauvigny-Du-Perche
,
Loir-et-Cher
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 72 m2
Declaration prealable
Décision du 02/10/2025
Neuille-Pont-Pierre
,
Indre-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2
Declaration prealable
Décision du 19/12/2024
Saint-Julien-La-Genete
,
Creuse
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2
Permis de construire
Décision du 09/09/2013
Saint-Julien-La-Genete
,
Creuse
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2