Recherche dans le registre

Declaration prealable Décision du 14/04/2018

03712218J0052

Joue-Les-Tours , Indre-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 26/04/2026

0223912600019

Yvignac-La-Tour , Côtes-d'Armor

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 20/09/2021

00603921G0016

Chateauneuf-Villevieille , Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 06/03/2025

08703924M0432

Chateau-Chervix , Haute-Vienne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 22/03/2018

07207117Z0020

Chateau-Du-Loir , Sarthe

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.458 m²

Permis de construire Décision du 01/10/2015

07207115E0007

Chateau-Du-Loir , Sarthe

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 99 m²

Permis de construire Décision du 27/12/2019

0654481900005

Tournous-Darre , Hautes-Pyrénées

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 24 m²

Permis de construire Décision du 15/10/2013

06328413G0069

Pont Du Chateau , Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.965 m²

Declaration prealable Décision du 05/06/2013

0595991300099

Tourcoing , Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 16/04/2024

05306224B1015

Chateau-Gontier-Sur-Mayenne , Mayenne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 111 m²

Declaration prealable Décision du 12/02/2014

05306214B2006

Chateau-Gontier , Mayenne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 38 m²

Declaration prealable Décision du 11/07/2019

03712219J0178

Joue-Les-Tours , Indre-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable Décision du 17/07/2014

0370501400070

Chambray-Les-Tours , Indre-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m²

Permis de construire Décision du 22/03/2022

03245221L1004

Tournecoupe , Gers

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 113 m²

Permis de construire Décision du 06/12/2018

03155718C0078

Tournefeuille , Haute-Garonne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 103 m²

Permis de construire Décision du 04/09/2021

0292812100005

Tourch , Finistère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 168 m²

Permis de construire Décision du 16/05/2019

02621019V0002

Valherbasse , Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 200 m²

Permis de construire Décision du 08/08/2023

01909823T0003

Lagarde-Marc-La-Tour , Corrèze

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 15/03/2017

00847917U0002

Villers-Le-Tourneur , Ardennes

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 258 m²

Permis de construire Décision du 28/07/2017

00614517J0002

Tourette-Du-Chateau , Alpes-Maritimes

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 44 m²

Declaration prealable Décision du 24/04/2015

00614515J0004

Tourette-Du-Chateau , Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 18/06/2021

0596002100001

Tourmignies , Nord

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 23/03/2016

02632416S0002

Saint Paul Trois Chateaux , Drôme

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 12/06/2017

00614717J0003

Tourrette-Levens , Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²