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Declaration prealable Décision du 12/03/2026

Vignoles, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 05/12/2013

Vignoles, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²

Declaration prealable Décision du 06/07/2013

Audembert, Pas-de-Calais

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 22/10/2013

Beaune, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 52 m²