Recherche dans le registre

Permis de construire Décision du 22/06/2026

0120212600001

Le Bas Ségala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.650 m²

Permis de construire Décision du 19/05/2026

0120212600002

Le Bas Ségala , Aveyron

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 19/12/2025

0120212500012

Le Bas S Gala , Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 816 m²

Permis de construire Décision du 10/10/2025

0120212500008

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 01/09/2025

0120212500009

Le Bas Segala , Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 95 m²

Declaration prealable Décision du 28/08/2025

0120212500021

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 23/05/2025

0120212500002

Le Bas Segala , Aveyron

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 39 m²

Permis de construire Décision du 13/05/2025

0120212500001

Le Bas Segala , Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 28/04/2025

01202124G0015

Le Bas Segala , Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 10/07/2024

01202124G0004

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.134 m²

Permis de construire Décision du 23/05/2024

01202124G0001

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 320 m²

Permis de construire Décision du 07/05/2024

01202123G0015

12200 , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 394 m²

Permis de construire Décision du 13/03/2024

01202123G0017

Le Bas Segala , Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/02/2024

01202123G0014

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 73 m²

Permis de construire Décision du 12/02/2024

01202123G0013

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.376 m²

Permis de construire Décision du 12/02/2024

01202123G0012

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 69 m²

Permis de construire Décision du 25/01/2024

01202123G0011

Le Bas Segala , Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable Décision du 30/12/2023

01202123G0029

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 16/12/2023

01202123G0027

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Declaration prealable Décision du 16/12/2023

01202123G0026

Le Bas Segala , Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8 m²

Declaration prealable Décision du 15/12/2023

01202123G0025

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 22/09/2023

01202123G0007

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²

Declaration prealable Décision du 30/06/2023

01202123G0014

Le Bas Segala , Aveyron

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 25/05/2023

01202122G0017

Le Bas Segala , Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²