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Territoire : Courban (21202)

Recherche limitée au territoire Courban (21202).

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Permis de construire Décision du 03/12/2025

02120225M0002

Courban Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 03/12/2025

02120225M0002

Courban Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 10/05/2025

02120225M0001

Courban Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 10/05/2025

02120225M0001

Courban Côte-d'Or

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 21/11/2018

02120218M0002

Courban Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 14 m²

Declaration prealable Décision du 23/08/2018

02120218M0001

Courban Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 18/02/2016

02120215M0003

Courban Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 331 m²

Permis de construire Décision du 01/06/2014

02120214M0001

Courban Côte-d'Or

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

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