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Territoire : Chaux-lès-Passavant (25141)

Recherche limitée au territoire Chaux-lès-Passavant (25141).

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Permis de construire Décision du 06/04/2024

02514124V0002

Chaux-Les-Passavant Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 135 m²

Permis de construire Décision du 28/03/2024

02514124V0004

Chaux-Les-Passavant Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.038 m²

Permis de construire Décision du 12/09/2023

02514123V0007

Chaux-Les-Passavant Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 21/02/2023

02514123V0001

Chaux-Les-Passavant Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 560 m²

Permis de construire Décision du 05/10/2021

02514121V0008

Chaux-Les-Passavant Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 10/07/2021

02514121V0007

Chaux-Les-Passavant Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²

Permis de construire Décision du 03/03/2021

02514121V0001

Chaux-Les-Passavant Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 16/01/2021

02514120V0002

Chaux-Les-Passavant Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 20/06/2020

02514120V0001

Chaux-Les-Passavant Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 26 m²

Permis de construire Décision du 16/12/2019

02514119V0001

Chaux-Les-Passavant Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 3 m²

Declaration prealable Décision du 17/04/2015

02514115V0001

Chaux-Les-Passavant Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Permis de construire Décision du 21/07/2014

02514114V0001

Chaux-Les-Passavant Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 08/06/2013

02514113V0002

Chaux-Les-Passavant Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 2 m²

Permis de construire Décision du 22/03/2013

02514113V0001

Chaux-Les-Passavant Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 157 m²

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