Chaux-lès-Passavant

Permis de construire

06/04/2024

02514124V0002

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 135 m²

Permis de construire

12/09/2023

02514123V0007

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

05/10/2021

02514121V0008

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

10/07/2021

02514121V0007

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 121 m²

Permis de construire

03/03/2021

02514121V0001

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

16/01/2021

02514120V0002

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

16/12/2019

02514119V0001

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 3 m²

Permis de construire

28/03/2024

02514124V0004

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4.076 m²

Permis de construire

21/02/2023

02514123V0001

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.120 m²

Permis de construire

20/06/2020

02514120V0001

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 52 m²

Declaration prealable

17/04/2015

02514115V0001

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 40 m²

Permis de construire

21/07/2014

02514114V0001

Chaux-Les-Passavant, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²