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Territoire : Fontenelle-Montby (25247)

Recherche limitée au territoire Fontenelle-Montby (25247).

9 résultats

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Declaration prealable Décision du 25/05/2023

02524723L0002

Fontenelle Montby Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 25/03/2021

02524721D0001

Fontenelle Montby Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 2 m²

Declaration prealable Décision du 20/12/2018

0252471800003

Fontenelle Montby Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 30/04/2018

02524718D0001

Fontenelle Montby Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 565 m²

Declaration prealable Décision du 09/10/2017

02524717D0001

Fontenelle-Montby Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 29/10/2014

02524713D0003

Fontenelle-Montby Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 99 m²

Permis de construire Décision du 29/10/2014

02524713D0002

Fontenelle-Montby Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 49 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2014

02524714M0004

Montbeliard Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 24/10/2014

02524714M0004

Montbeliard Doubs

Logements : - Surface : -

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