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Territoire : Athesans-Étroitefontaine (70031)

Recherche limitée au territoire Athesans-Étroitefontaine (70031).

32 résultats

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Permis de construire Décision du 02/02/2026

0700312600001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2025

0700312500003

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 11/05/2024

07003124E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 25 m²

Declaration prealable Décision du 13/01/2023

07003123E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15 m²

Declaration prealable Décision du 31/05/2022

07003122E0003

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 08/08/2021

07003121E0007

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire Décision du 08/07/2021

07003121E0006

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 79 m²

Permis de construire Décision du 22/04/2021

07003121E0005

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 28/01/2021

07003121E0003

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire Décision du 28/01/2021

07003121E0002

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire Décision du 28/01/2021

07003121E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²

Permis de construire Décision du 31/07/2020

07003120E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 31/07/2020

07003120E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 10/06/2020

07003120E0004

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 06/03/2019

07003119E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire Décision du 11/01/2019

07003118E0005

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Declaration prealable Décision du 17/12/2018

07003118E0005

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 05/07/2018

07003118E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²

Declaration prealable Décision du 27/11/2017

07003117E0005

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 16/11/2017

07003117E0002

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 223 m²

Permis de construire Décision du 18/08/2017

07003117E0001

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 320 m²

Permis de construire Décision du 02/12/2016

07003116E0002

Athesans-Etroitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 278 m²

Permis de construire Décision du 19/10/2015

07003115E0003

Athesans- Troitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²

Declaration prealable Décision du 19/06/2015

07003115E0005

Athesans- Troitefontaine Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 18 m²

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