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Territoire : Battrans (70054)

Recherche limitée au territoire Battrans (70054).

20 résultats

Page 1 / 1

Permis de construire Décision du 21/06/2024

07005424O0001

Battrans Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 520 m²

Permis de construire Décision du 06/10/2021

07005421O0002

Battrans Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 37 m²

Declaration prealable Décision du 26/08/2021

07005420O0005

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6 m²

Permis de construire Décision du 05/08/2020

07005420O0002

Ancier Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.950 m²

Permis de construire Décision du 13/09/2017

07005417O0002

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 617 m²

Declaration prealable Décision du 09/09/2016

07005416O0005

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 07/11/2015

07005415O0001

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 22 m²

Permis de construire Décision du 04/08/2023

07005423O0002

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire Décision du 23/12/2022

07005422O0001

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 162 m²

Permis de construire Décision du 31/01/2020

07005419O0005

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire Décision du 09/08/2019

07005419O0004

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²

Permis de construire Décision du 11/05/2019

07005419O0003

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 159 m²

Permis de construire Décision du 28/03/2019

07005419O0002

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Permis de construire Décision du 06/02/2019

07005419O0001

Battrans Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 01/09/2014

07005414O0006

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 36 m²

Permis de construire Décision du 21/10/2013

07005413O0002

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 151 m²

Permis de construire Décision du 06/09/2013

07005413O0001

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²

Permis de construire Décision du 06/03/2013

07005412O0004

Battrans Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²

Permis de construire Décision du 24/10/2018

07005418O0001

Battrans Haute-Saône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 24/10/2018

07005418O0001

Battrans Haute-Saône

Logements : - Surface : -

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