Recherche dans le registre

Permis de construire Décision du 24/02/2026

0251902600001

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 308 m²

Declaration prealable Décision du 24/10/2024

02519024A0023

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 16 m²

Declaration prealable Décision du 05/08/2021

02519021M0027

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 03/12/2020

02519020M0018

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 25 m²

Permis de construire Décision du 03/12/2020

02519020M0012

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 181 m²

Permis de construire Décision du 08/04/2019

02519018M0003

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4.275 m²

Permis de construire Décision du 05/02/2019

02519018M0004

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 600 m²

Permis de construire Décision du 04/02/2016

02519015M0007

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 64 m²

Permis de construire Décision du 16/12/2015

02519015M0008

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 58 m²

Permis de construire Décision du 10/07/2013

02519013M0001

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 22 m²

Permis de construire Décision du 08/04/2020

02519020M0001

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 309 m²

Permis de construire Décision du 02/07/2013

09001012Z0072

Dampierre Les Bois, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 165 m²

Permis de construire Décision du 28/05/2013

09001012Z0074

Dampierre Les Bois, Territoire de Belfort

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 159 m²

Declaration prealable Décision du 16/12/2025

0251902500036

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 26/06/2025

0251902500003

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 221 m²

Permis de construire Décision du 22/04/2025

0251902500001

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire Décision du 31/07/2024

02519024A0006

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²

Permis de construire Décision du 08/07/2024

02519024A0005

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire Décision du 13/02/2023

02519023A0002

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²

Permis de construire Décision du 26/07/2022

02519022A0006

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 484 m²

Permis de construire Décision du 21/06/2022

02519022A0007

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire Décision du 03/06/2022

02519022A0005

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 07/03/2022

02519021A0011

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 186 m²

Permis de construire Décision du 01/02/2022

02519021M0010

Dampierre-Les-Bois, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²