Recherche dans le registre

Permis de construire Décision du 10/10/2014

07039314C0007

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 489 m²

Declaration prealable Décision du 12/01/2026

0703932500015

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²

Permis de construire Décision du 18/12/2023

07039323C0005

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 55 m²

Permis de construire Décision du 23/03/2023

07039323C0001

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 403 m²

Permis de construire Décision du 09/01/2023

07039322C0005

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 80 m²

Permis de construire Décision du 15/07/2022

07039322C0002

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 100 m²

Declaration prealable Décision du 09/09/2021

07039321C0017

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 15 m²

Permis de construire Décision du 22/11/2019

07039319C0004

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 643 m²

Permis de construire Décision du 19/06/2015

07039315C0004

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 650 m²

Permis de construire Décision du 03/10/2014

07039314C0006

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 408 m²

Permis de construire Décision du 03/10/2014

07039314C0004

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 475 m²

Permis de construire Décision du 12/05/2014

07039314C0002

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 503 m²

Permis de construire Décision du 11/07/2013

07039313C0001

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 510 m²

Permis de construire Décision du 16/04/2025

0703932500001

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 300 m²

Permis de construire Décision du 20/06/2024

07039324C0001

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 594 m²

Permis de construire Décision du 01/02/2024

07039323C0004

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 08/11/2021

07039321C0005

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 17/06/2021

07039321C0002

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 21/01/2021

07039320C0005

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 18/01/2021

07039320C0004

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 133 m²

Permis de construire Décision du 08/02/2020

07039319C0003

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 70 m²

Permis de construire Décision du 12/12/2019

07039319C0005

Oiselay-Et-Grachaux, Haute-Saône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 17/11/2018

07039318C0002

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Transformation avec extension de surface

Logements : 7 Surface : 406 m²

Permis de construire Décision du 16/10/2017

07039317C0003

Oiselay Et Grachaux, Haute-Saône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 174 m²