Permis de construire à Byans-sur-Doubs

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25105

Permis de construire

Déclarations préalables

Permis d’aménager

Permis de démolir

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Byans-sur-Doubs

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 08/01/2021

02510520C0002

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 340 m²

Declaration prealable Décision du 27/11/2020

02510520C0012

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 7 m²

Permis de construire Décision du 05/09/2018

02510518C0002

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 182 m²

Permis de construire Décision du 11/04/2015

02510515C0002

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 247 m²

Permis de construire Décision du 29/04/2020

02510520C0001

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Permis d amenager Décision du 12/03/2026

02510525C0002

Byans Sur Doubs, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 16/12/2024

02510524C0001

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire Décision du 28/11/2023

02510523C0007

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 30/06/2023

02510523C0004

Byans Sur Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 216 m²

Permis de construire Décision du 04/05/2023

02510523C0002

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 02/01/2023

02510522C0005

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²

Permis de construire Décision du 18/11/2022

02510522C0006

Byans-Sur-Doubs, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²