Ville

Permis de construire à Frambouhans

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Frambouhans

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Frambouhans. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 25256

Permis de construire

60

Déclarations préalables

5

Permis d’aménager

3

Permis de démolir

0

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Frambouhans

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Permis de construire Décision du 26/05/2026

0252562600003

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 148 m²

Declaration prealable Décision du 05/05/2016

02525616R0005

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Permis de construire Décision du 07/11/2025

0252562500011

Frambouhans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 641 m²

Permis de construire Décision du 04/04/2025

0252562500001

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.387 m²

Permis de construire Décision du 12/02/2024

02525623R0015

Frambouhans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 172 m²

Permis de construire Décision du 03/03/2023

02525622R0013

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 387 m²

Declaration prealable Décision du 17/06/2022

02525622R0011

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis de construire Décision du 29/05/2020

02525620R0001

Frambouhans Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 42 m²

Permis de construire Décision du 22/01/2020

02525619R0009

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 150 m²

Permis de construire Décision du 30/10/2019

02525619R0012

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 32 m²

Permis de construire Décision du 06/03/2017

02525616R0010

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.530 m²

Declaration prealable Décision du 04/05/2016

02525616R0004

Frambouhans Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.