Ville

Permis de construire à Bousbach

Consultez les autorisations d’urbanisme et les décisions récentes référencées pour ce territoire.

Données territoriales

Autorisations d’urbanisme pour Bousbach

Cette page rassemble les autorisations d’urbanisme associées à la commune de Bousbach. Les dossiers disponibles sont répartis entre permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager et permis de démolir.

Ouvrez un dossier pour consulter sa référence, sa date de décision, sa localisation et la nature du projet lorsque ces informations sont présentes dans les données publiques.

Autorisations par type

Répartition des dossiers connus dans ce territoire.

Code 57101

Permis de construire

35

Déclarations préalables

4

Permis d’aménager

0

Permis de démolir

2

Rapport territorial · 12 mois

Bêta gratuite

Immobilier neuf — Bousbach

Activité récente, logements, surfaces, acteurs dominants, projets majeurs et carte des opérations.

Volumes et évolution

Dépôts, autorisations, logements et surfaces sur 12 mois.

Acteurs et grands projets

Porteurs de projets, opérations prioritaires et projets de plus de 5 000 m².

Carte des opérations

Visualisation des projets géolocalisés et export du rapport en PDF.

Dernières autorisations

Les dossiers les plus récents dans ce territoire.

Declaration prealable Décision du 29/05/2025

05710125V0011

Bousbach Moselle

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 28/04/2025

05710124V0003

Bousbach Moselle

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 327 m²

Permis de construire Décision du 19/08/2024

05710124V0002

Bousbach Moselle

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 19/08/2024

05710124V0002

Bousbach Moselle

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 09/04/2024

05710124V0001

Bousbach Moselle

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 09/04/2024

05710124V0001

Bousbach Moselle

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 19/12/2023

05710123V0018

Bousbach Moselle

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire Décision du 25/10/2023

05710123V0002

Bousbach Moselle

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 223 m²

Permis de construire Décision du 13/04/2022

05710122V0003

Bousbach Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 270 m²

Permis de construire Décision du 21/03/2022

05710122V0002

Bousbach Moselle

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 161 m²

Permis de construire Décision du 19/11/2021

05710121V0003

Bousbach Moselle

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 19 m²

Declaration prealable Décision du 24/03/2021

05710121V0003

Bousbach Moselle

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9 m²

Maillage territorial

Autres villes du département

Consultez les permis et autorisations des communes proches dans le même département.

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