Permis de construire
02538824A0028
Montbeliard, Doubs
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Entreprise
FONDATION ARC EN CIEL
SIREN 327308458
SIRET 32730845800014 NAF 88.99B
Permis déposés directement
Permis où cette entreprise est identifiée comme demandeur direct.
Permis de construire
09004123A0004
Etueffont, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1.276 m2
Permis de construire
09004123A0003
Etueffont, Territoire de Belfort
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 3.548 m2
Permis de construire
09000920C0001
Beaucourt, Territoire de Belfort
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
07031017E0012
Lure, Haute-Saône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 704 m2
Permis de construire
07031015E0011
Lure, Haute-Saône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 460 m2
Permis de construire
09000914A0012
Beaucourt, Territoire de Belfort
Transformation avec extension de surface
Logements : 36
Surface : 188 m2
Permis de construire
02538814K0017
Montbeliard, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.154 m2
Permis de construire
07028514D0023
Hericourt, Haute-Saône
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.618 m2
Permis de construire
07005813O0006
Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-, Haute-Saône
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 222 m2
Sociétés filles ou représentées
Sociétés où cette entreprise apparaît dans la chaîne publique synchronisée.
Aucune société fille ou représentée synchronisée.
Sociétés mères ou détenteurs identifiés
Sociétés liées au niveau supérieur dans la donnée publique synchronisée.
Aucune société mère ou détenteur synchronisé.