Permis de construire Chantier commencé

09004123A0004

Nouvelle construction

Etueffont / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse GRANDE RUE ETUEFFONT 90170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.276 m²

Surface démolie

374 m²

Surface du terrain

7.085 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/11/2023

Autorisation

17/11/2023

Décision

17/11/2023

Début chantier

17/11/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Etueffont (90041)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90170
Adresse: GRANDE RUE ETUEFFONT 90170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 374 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 374 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	374 m²	0 m²	374 m²
Locaux	0 m²	638 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	638 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONDATION ARC EN CIEL
Code juridique demandeur: 9300
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 290
Parcelle 2: AB 36
Parcelle 3: AB 163

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONDATION ARC EN CIEL

SIREN 327308458

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: ETUEFFONT
Commune source: 90041
SIREN demandeur: 327308458
SIRET demandeur: 32730845800014
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: MONTBELIARD
Code postal demandeur: 25200
Nombre de chambres: 10
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 17/11/2023
Date réelle d’autorisation: 17/11/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2023
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

20/10/2023