ORSAC (ORSAC)

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/11/2025

00137921A0005

Saint-Maurice-De-Remens, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 480 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2025

00145125A0007

Viriat, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3.414 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2025

0380442410011

Biol, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 456 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2024

0692662400062

Villeurbanne, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 230 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/08/2024

02622024N0015

Nyons, Drôme

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2022

02622022N0019

Nyons, Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9.520 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2022

00137922A0017

Saint-Maurice-De-Remens, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 762 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/10/2022

00118522H0012

Plateau D Hauteville, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 354 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2022

00145121D0043

Viriat, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.038 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2021

02622021N0014

Nyons, Drôme

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 137 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2020

00105320O0046

Bourg-En-Bresse, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 500 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2020

0691492000005

Oullins, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 908 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2018

00138317V0006

Saint Paul De Varax, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 634 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/10/2017

0380441710037

Biol, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 256 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/09/2017

00105317O0025

Bourg-En-Bresse, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 684 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/07/2016

00127416H0001

Les Neyrolles, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.237 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2016

00142416A0003

Tramoyes, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5.648 m²

Permis de demolir

13/05/2016

00127416H0002

Les Neyrolles, Ain

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/04/2016

00105315O0057

Bourg En Bresse, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.530 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2015

00131015A0002

Premeyzel, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 32 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2015

00131015A0001

Premeyzel, Ain

Transformation avec diminution de surface

Logements : 8 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2014

00105314O0041

Bourg En Bresse, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 3.938 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2014

00105314O0042

Bourg En Bresse, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 3.232 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/01/2014

00128313X0032

Oyonnax, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 36 m²