Logements créés
20
Permis de construire
Travaux terminés
0762311500004
Nouvelle construction
Adresse
41 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 ELBEUF
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
2.034 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.330 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/07/2015
Décision
31/07/2015
Début chantier
29/03/2016
Fin travaux
21/12/2017
Localisation
- Commune
- Elbeuf (76231)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76500
- Adresse
- 41 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 ELBEUF
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 1.506 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 528 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 20
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 20
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 5
- 3 pièces créés
- 7
- 4 pièces créés
- 8
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 20
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SA HLM REGION D'ELBEUF
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- AT 1
- Parcelle 2
- AT 3
- Parcelle 3
- AT 135
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Société du permis
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ELBEUF BOUCLES DE SEINE HABITAT
SIREN 085750818
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EMILIE ROBERTE MARIE HAKME (LAINARD)
Administrateur - né(e) en 1979
FRANCK CHRISTOPHE MARCEL VILLALARD
Administrateur - né(e) en 1970
FRANCOISE MONIQUE CLAUDINE GUILLOTIN (TENDRON)
Administrateur - né(e) en 1957
JEAN-MARIE FRANCOIS LEGRE
Administrateur - né(e) en 1947
JOACHIM ALVES
Administrateur - né(e) en 1943
JULIETTE MADELEINE RIGOULOT
Administrateur - né(e) en 1951
MICHEL ALAIN CHARPENTIER
Administrateur - né(e) en 1944
ROBERT PAUL HENRI DUGARD
Administrateur - né(e) en 1954
THIERRY RENE VERDIN
Administrateur - né(e) en 1959
THOMAS ALBERT FERNAND LEGRAND-LEDRU (LEGRAND)
Administrateur - né(e) en 1990
OLIVIER FRANCOIS PAUL COLANGE
Directeur Général - né(e) en 1962
DOMINIQUE CHAUVIN
Président du conseil d'administration - né(e) en 1961
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CAUCHY
Administrateur - né(e) en 1964
GILDAS LE HAN
Administrateur - né(e) en 1977
HENRI GUILLAUME
Administrateur - né(e) en 1943
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PATRICE MOROT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966
ANNE EMMANUELLE COUERY
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969
ANNE MARIE LAURE DE BAYSER (BOUNIOL)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
ANTOINE RENÉ ROBERT SAINTOYANT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
BERNARD SPITZ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959
FLORENCE JACQUELINE THERESE CESSOT (DERAM)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981
OLIVIER ROGER MICHEL DUSSOPT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
PERRINE VIDALENCHE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
PIOT AUGUSTE ROMÉO BILLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970
REMY ERNEST WEBER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957
ROBIN RIVATON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987
SAMUEL JEAN-MARIE ROGER TUAL
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968
THIERRY SERGE BERNARD LAGET
Membre du directoire - né(e) en 1962
MYRIAM MARZAT (EL KHOMRI)
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1978
CLEMENT LECUIVRE
Président du directoire - né(e) en 1977
JEAN-PIERRE BALLIGAND
Vice-Président - né(e) en 1950
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANNE GAËLLE LE BAIL
Administrateur - né(e) en 1973
BRIGITTE ARLETTE FRANÇOISE LE COIDIC (BUGUELLOU)
Administrateur - né(e) en 1962
COLETTE JEANNINE ANNE MARIE SENE
Administrateur - né(e) en 1959
DOMINIQUE TRUBERT
Administrateur - né(e) en 1960
ERWAN MEUDEC
Administrateur - né(e) en 1985
FABIENNE RICHARD (VELLY)
Administrateur - né(e) en 1968
JEAN MARIE MICHEL LE NIR
Administrateur - né(e) en 1973
MARIE ANNE JOSÉPHINE VIGNAL-RENAULT (RENAULT)
Administrateur - né(e) en 1979
MONIQUE HUET
Administrateur - né(e) en 1959
PASCAL FAUGERE
Administrateur - né(e) en 1962
PATRICK LE PROVOST
Administrateur - né(e) en 1956
PHILIPPE CHUPIN
Administrateur - né(e) en 1981
SOPHIE ANNE CLAUDE PRIGENT (LANGOUET)
Administrateur - né(e) en 1967
STÉPHANE JEAN CLOAREC
Administrateur - né(e) en 1971
VALÉRIE BLANCHET-LECOQ (LECOQ)
Administrateur - né(e) en 1966
VALÉRIE LEROUX (BARLOIS)
Administrateur - né(e) en 1969
VALÉRIE MOREAU (PHILOPHE)
Administrateur - né(e) en 1972
YVON MARIE FRANÇOIS ANDRÉ ERHEL
Administrateur - né(e) en 1959
HÉLÈNE BERNICOT (CERRINA)
Directeur Général - né(e) en 1975
BERTRAND JEAN-LOUIS GÉRARD BLANPAIN
Directeur général délégué - né(e) en 1963
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)
Administrateur - né(e) en 1968
LAURENCE DUBOIS (THEVENON)
Administrateur - né(e) en 1969
VERONIQUE CUISSOT (MEYER)
Administrateur - né(e) en 1975
FRÉDÉRIC GOURD
Président de SAS - né(e) en 1972
BERTRAND BOISSELIER
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
HERVOAN ANDRE LE FAOU
Gérant - né(e) en 1963
NATHALIE DROUARD (THIRE)
Gérant - né(e) en 1967
PAMELA BONNET (VERAPPEN)
Gérant - né(e) en 1978
PATRICK ROGER VICENS
Gérant - né(e) en 1965
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS PONSINET
Administrateur - né(e) en 1970
HELENE LYDIE JAILLET (FURLAN)
Administrateur - né(e) en 1983
HERVOAN ANDRE LE FAOU
Administrateur - né(e) en 1963
INGRID BOADE (COUTAIN)
Administrateur - né(e) en 1979
ISABELLE NATHALIE PERRAY
Administrateur - né(e) en 1979
JEAN-MICHEL FRANCOIS
Administrateur - né(e) en 1966
LOIC LESTRADE
Administrateur - né(e) en 1996
MURIEL MAURICETTE GOBE (LAMBERT)
Administrateur - né(e) en 1973
PAMELA BONNET (VERAPPEN)
Administrateur - né(e) en 1978
SÉBASTIEN RAYMOND LUCIEN GUILLAUME
Administrateur - né(e) en 1977
YVES RENE FERTIL
Administrateur - né(e) en 1969
NOÉMIE BÉATRICE GENEVIÈVE GOGUL (THOMAS)
Administrateur, Directeur général délégué - né(e) en 1981
PATRICK ROGER VICENS
Directeur général délégué - né(e) en 1965
SYLVÈRE PELICAN
Directeur général délégué - né(e) en 1989
PATRICK JEAN CLAUDE SAIRE
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1966
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 41
- Voie terrain
- RUE DU 11 NOVEMBRE 1918
- Localité terrain
- ELBEUF
- Commune source
- 76231
- SIREN demandeur
- 085750818
- SIRET demandeur
- 08575081800024
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- ELBEUF SUR SEINE
- Code postal demandeur
- 76500
- Nombre de niveaux maximum
- 4
- Prise en compte autorisation
- 2015-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 31/07/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 29/03/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 21/12/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 20
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0762311500085
Elbeuf, Seine-Maritime
Transformation avec diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0762311500056
Elbeuf, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 14
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0762311500015
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762311500016
Elbeuf, Seine-Maritime
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 48 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762311500009
Elbeuf, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762311500007
Elbeuf, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 9
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762311500002
Elbeuf, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 24
Surface : 1.555 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762311500018
Elbeuf, Seine-Maritime
Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 43 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762312600006
Elbeuf Sur Seine, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0762312500155
Elbeuf, Seine-Maritime
Transformation avec diminution de surface
Logements : 6
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762312500018
Elbeuf, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 137 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762312500023
Elbeuf Sur Seine, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 112 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762312500017
Elbeuf Sur Seine, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 134 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0762312500027
Elbeuf, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 129 m2