Permis de construire Travaux terminés

09306417B0014

Nouvelle construction

Rosny-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 6-14 AVENU DU GENERAL DE GAULLE 1-5 RUE CHARLES GARNIER 6-6BIS RUE GU ROSNY-SOUS-BOIS 93110

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Logements créés

162

Logements démolis

Surface créée

11.314 m²

Surface démolie

2.160 m²

Surface du terrain

3.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/02/2018

Décision

01/02/2018

Début chantier

29/05/2018

Fin travaux

25/03/2021

Localisation

Commune: Rosny-Sous-Bois (93064)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93110
Adresse: 6-14 AVENU DU GENERAL DE GAULLE 1-5 RUE CHARLES GARNIER 6-6BIS RUE GU ROSNY-SOUS-BOIS 93110

Carte

Centre communal

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.160 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 1.834 m²
Locaux démolis: 326 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.834 m²	10.534 m²	1.834 m²	0 m²
Locaux	326 m²	780 m²	326 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 162
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 162
Démolis: 0
1 pièce créé: 9
2 pièces créés: 56
3 pièces créés: 67
4 pièces créés: 26
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AG 46
Parcelle 2: AG 47
Parcelle 3: AG 48

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6-14
Voie terrain: AVENU DU GENERAL DE GAULLE
Lieu-dit terrain: 1-5 RUE CHARLES GARNIER 6-6BIS RUE GU
Localité terrain: ROSNY-SOUS-BOIS
Commune source: 93064
Localité demandeur: ROSNY SOUS BOIS
Code postal demandeur: 93110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 29/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 25/03/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 162
Type d’annexe: Pas d’annexe

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