Permis de construire Travaux terminés

09306417B0033

Nouvelle construction

Rosny Sous Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

266

Logements démolis

Surface créée

18.033 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

08/06/2018

Décision

08/06/2018

Début chantier

19/12/2019

Fin travaux

28/09/2022

Localisation

Commune: Rosny Sous Bois (93064)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93110
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	17.218 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	815 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 266
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 266
Démolis: 0
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 92
3 pièces créés: 112
4 pièces créés: 52
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 43
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 93064
Localité demandeur: ROSNY SOUS BOIS
Code postal demandeur: 93110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 08/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 19/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 28/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 266
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/06/2017