Permis de construire Chantier commencé

0702681700002

Non renseigné

Gezier-Et-Fontenelay / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES COMBES GEZIER-ET-FONTENELAY 70700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

25.037 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

04/12/2017

Décision

04/12/2017

Début chantier

22/12/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gezier-Et-Fontenelay (70268)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70700
Adresse: LES COMBES GEZIER-ET-FONTENELAY 70700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 27

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES COMBES
Localité terrain: GEZIER-ET-FONTENELAY
Commune source: 70268
Localité demandeur: GEZIER-ET-FONTENELAY
Code postal demandeur: 70700
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 04/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 22/12/2017

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/09/2017