Permis de construire Travaux terminés

02545423C0013

Nouvelle construction

Pirey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse DEPARTEMENTAL 5A A CHEVVAUGI PIREY 25480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.344 m²

Surface démolie

974 m²

Surface du terrain

33.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/04/2024

Décision

22/04/2024

Début chantier

10/05/2024

Fin travaux

05/09/2025

Localisation

Commune: Pirey (25454)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25480
Adresse: DEPARTEMENTAL 5A A CHEVVAUGI PIREY 25480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 974 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 35 m²
Locaux démolis: 939 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	35 m²	69 m²	35 m²	0 m²
Locaux	939 m²	1.275 m²	939 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHEVAUGI
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 226
Parcelle 2: B 225
Parcelle 3: B 221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHEVAUGI

SIREN 921533725

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHARLES CUENOT

Président de SAS - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DEPARTEMENTAL 5A
Lieu-dit terrain: A CHEVVAUGI
Localité terrain: PIREY
Commune source: 25454
SIREN demandeur: 921533725
SIRET demandeur: 92153372500013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LEVIER
Code postal demandeur: 25270
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-05
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 10/05/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 05/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2024