Permis de construire Travaux terminés

02543821C0013

Nouvelle construction

Osselle-Routelle / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA CORVEE LA CORVEE OSSELLE-ROUTELLE 25320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.060 m²

Surface démolie

1.744 m²

Surface du terrain

144.712 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/06/2022

Décision

13/06/2022

Début chantier

13/02/2023

Fin travaux

18/06/2024

Localisation

Commune: Osselle-Routelle (25438)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25320
Adresse: LA CORVEE LA CORVEE OSSELLE-ROUTELLE 25320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.744 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 872 m²
Commerce démoli: 872 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	872 m²	530 m²	872 m²
Commerce	872 m²	530 m²	872 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CU GRAND BESANCON METROPOLE
Code juridique demandeur: 7343
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZA 55

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CU GRAND BESANCON METROPOLE (CUGBM)

SIREN 242500361

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CORVEE
Lieu-dit terrain: LA CORVEE
Localité terrain: OSSELLE-ROUTELLE
Commune source: 25438
SIREN demandeur: 242500361
SIRET demandeur: 24250036100017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 13/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 13/02/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 18/06/2024
Type de service public: Non rempli

Osselle-Routelle, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 133 m²