Permis de construire Chantier commencé

03948517J0006

Nouvelle construction

Val Suran / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LOT AU PELON 2 SAINT JULIEN SUR SURAN VAL SURAN 39320

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

109 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.106 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/08/2017

Décision

22/08/2017

Début chantier

05/10/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val Suran (39485)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39320
Adresse: LOT AU PELON 2 SAINT JULIEN SUR SURAN VAL SURAN 39320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	109 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JYL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JYL

SIREN 829679828

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEVIN LUDOVIC ESSEIVA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

PATRICIA MARIE COLETTE ESSEIVA (BRUN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

YANNICK NICOLAS ESSEIVA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

LAURENE ESSEIVA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT AU PELON 2
Lieu-dit terrain: SAINT JULIEN SUR SURAN
Localité terrain: VAL SURAN
Commune source: 39485
SIREN demandeur: 829679828
SIRET demandeur: 82967982800014
Code APE demandeur: 68.32B
Localité demandeur: CESSY
Code postal demandeur: 01170
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Val Suran, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²