Permis de construire Autorisé

07642916M0016

Nouvelle construction

Le Mesnil Esnard / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 59 ROUTE DE PARIS LE MESNIL ESNARD 76240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.379 m²

Surface démolie

273 m²

Surface du terrain

984 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

11/10/2016

Décision

11/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Mesnil Esnard (76429)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76240
Adresse: 59 ROUTE DE PARIS LE MESNIL ESNARD 76240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 273 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 273 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	273 m²	0 m²	273 m²
Locaux	0 m²	1.065 m²	0 m²
Commerce	0 m²	314 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CITY AND PARK
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 206

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CITY AND PARK

SIREN 811117993

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Liquidateur

CITYZEN GROUP

SIREN 538404336

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

IZZA MONNIER (ER RIDAOUI)

Directeur Général - né(e) en 1980

CYRIL RUSSO-BOUARD (RUSSO)

Directeur général délégué - né(e) en 1985

YOAN DAVID DEFFONTAINE

Président de SAS - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

ASSISTECO AUDIT

SIREN 521599688

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANÇOIS MARIE BENOÎT DE MASCUREAU

Directeur Général - né(e) en 1973

PIERRE ETIENNE BENOÎT MARIMPOUY

Directeur Général - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 59
Voie terrain: ROUTE DE PARIS
Localité terrain: LE MESNIL ESNARD
Commune source: 76429
SIREN demandeur: 811117993
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: SAINT MARTIN DU MANOIR
Code postal demandeur: 76920
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 11/10/2016
Type de service public: Non rempli

Le Mesnil-Esnard, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 302 m²