Permis d amenager Chantier commencé

07610812O0001

Non renseigné

Bois-Guillaume - Bihorel / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 100 ROUTE DE NEUFCHATEL BOIS-GUILLAUME - BIHOREL 76230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/01/2013

Décision

21/01/2013

Début chantier

20/06/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bois-Guillaume - Bihorel (76108)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76230
Adresse: 100 ROUTE DE NEUFCHATEL BOIS-GUILLAUME - BIHOREL 76230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AE 1

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PEPINIERES DE HAUTE NORMANDIE

SIREN 720500883

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

439799818

SIREN 439799818

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 100
Voie terrain: ROUTE DE NEUFCHATEL
Localité terrain: BOIS-GUILLAUME - BIHOREL
Commune source: 76108
SIREN demandeur: 720500883
SIRET demandeur: 72050088300015
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: BOIS-GUILLAUME
Code postal demandeur: 76230
Prise en compte autorisation: 2013-01
Prise en compte ouverture chantier: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2013

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