Permis de construire Travaux terminés

02171418B0001

Nouvelle construction

Vosne-Romanee / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 58 ROUTE NATIONNALE 74 SOUS LA VELLE VOSNE-ROMANEE 21700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

696 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.030 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

26/02/2018

Décision

26/02/2018

Début chantier

10/07/2018

Fin travaux

30/04/2019

Localisation

Commune: Vosne-Romanee (21714)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21700
Adresse: 58 ROUTE NATIONNALE 74 SOUS LA VELLE VOSNE-ROMANEE 21700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	348 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	348 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEV DOMAINE CACHEUX JACQUES ET FILS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 77
Parcelle 2: AH 76
Parcelle 3: AH 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEV DOMAINE CACHEUX JACQUES ET FILS

SIREN 392906095

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES CACHEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

Associé indéfiniment responsable

911468791

SIREN 911468791

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 58
Voie terrain: ROUTE NATIONNALE 74
Lieu-dit terrain: SOUS LA VELLE
Localité terrain: VOSNE-ROMANEE
Commune source: 21714
SIREN demandeur: 392906095
SIRET demandeur: 39290609500014
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: VOSNE-ROMANEE
Code postal demandeur: 21700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 26/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 10/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2019
Type de service public: Non rempli

Vosne-Romanee, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 7 m²