Permis de construire Travaux terminés

02171418B0005

Nouvelle construction

Vosne-Romanee / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 8 ROUTE NATIONALE VOSNE-ROMANEE 21700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

992 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.422 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

14/08/2018

Décision

14/08/2018

Début chantier

04/12/2018

Fin travaux

20/11/2020

Localisation

Commune: Vosne-Romanee (21714)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21700
Adresse: 8 ROUTE NATIONALE VOSNE-ROMANEE 21700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	200 m²	0 m²
Locaux	977 m²	496 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	977 m²	496 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DOMAINE ARMELLE ET BERNARD RION
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DOMAINE ARMELLE ET BERNARD RION

SIREN 330712753

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALICE MARIE-PAULE RION

Gérant - né(e) en 1985

ARMELLE MARIE RION (LAPOTRE)

Gérant - né(e) en 1962

MELISSA JULIETTE DUFOUR (RION)

Gérant - né(e) en 1990

NELLY PAULINE BAPTISTA (RION)

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: ROUTE NATIONALE
Localité terrain: VOSNE-ROMANEE
Commune source: 21714
SIREN demandeur: 330712753
SIRET demandeur: 33071275300012
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: VOSNE-ROMANEE
Code postal demandeur: 21700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 14/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/12/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 20/11/2020
Type de service public: Non rempli

Vosne-Romanee, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 7 m²