Permis de construire Chantier commencé

02521214C0022

Extension de surface sans transformation

Cole-Valentin / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 27 RUE DES BOSQUETS COLE-VALENTIN 25480

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.634 m²

Surface démolie

2.225 m²

Surface du terrain

12.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/01/2015

Autorisation

24/12/2014

Décision

24/12/2014

Début chantier

26/01/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cole-Valentin (25212)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25480
Adresse: 27 RUE DES BOSQUETS COLE-VALENTIN 25480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.225 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.225 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.705 m²	3.634 m²	2.225 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES BOSQUETS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AE 295

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES BOSQUETS

SIREN 509590774

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE GERARD

Gérant - né(e) en 1973

Autre

341204071

SIREN 341204071

Autre

444381537

SIREN 444381537

Autre

775571490

SIREN 775571490

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 27
Voie terrain: RUE DES BOSQUETS
Localité terrain: COLE-VALENTIN
Commune source: 25212
SIREN demandeur: 509590774
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 26/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/01/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 04/09/2014

02521214C0012

Ecole-Valentin, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 520 m²

Permis d amenager Décision du 16/10/2014

Cole-Valentin, Doubs

Ecole-Valentin, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.627 m²