Declaration prealable Autorisé

02521214C0032

Extension de surface sans transformation

Tupes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/10/2014

Décision

02/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tupes (25212)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25460
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.157 m²	7 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI (EIMI)

SIREN 316113208

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE PETREMANT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

PATRICE FUTIN

Commissaire aux comptes suppléant

BARTOLINO NARDIS (NARDIS)

Directeur Général - né(e) en 1945

Commissaire aux comptes titulaire

AVENIA AUDIT

SIREN 443160817

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CARTIER

Gérant - né(e) en 1975

PIERRE-LUC FRANCOIS SOEUR

Gérant - né(e) en 1972

SAMUEL CHAVEY

Gérant - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 622820223

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL BUCLET

Directeur Général - né(e) en 1963

CLAUDE ALFRED ANDRE PETREMANT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

712024140

SIREN 712024140

Président de SAS

THELIS

SIREN 524437308

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

[NON-DIFFUSIBLE] [NON-DIFFUSIBLE]

Président de SAS - né(e) en [NON

Commissaire aux comptes titulaire

AVENIA AUDIT

SIREN 443160817

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 622820223

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 25212
SIREN demandeur: 316113208
SIRET demandeur: 31611320800219
Code APE demandeur: 43.22B
Localité demandeur: TUPES
Code postal demandeur: 25460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/10/2014
Type de service public: Non rempli

Ecole-Valentin, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²