RegistreDesPermis.fr
Declaration prealable Autorisé

0614642500090

Nouvelle construction

Sees / Orne / Normandie
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Adresse RUE DU GENERAL LECLERC SEES 61500
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

6.149 m2

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/11/2025

Décision

13/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune
Sees (61464)
Département
Orne (61)
Région
Normandie (28)
Code postal
61500
Adresse
RUE DU GENERAL LECLERC SEES 61500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Commerce
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 1.892 m2 14 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 1.892 m2 14 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
CSF
Code juridique demandeur
5710
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2025
Parcelle 1
AC 258
Parcelle 2
AC 431
Parcelle 3
AC 482

Interventions déclarées

Extension
Non
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non
Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées
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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Autorisé
Type source
Déclaration préalable
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain
RUE DU GENERAL LECLERC
Localité terrain
SEES
Commune source
61464
SIREN demandeur
440283752
SIRET demandeur
44028375200010
Code APE demandeur
46.39B
Localité demandeur
CESSON SEVIGNE
Code postal demandeur
35510
Nombre de chambres
0
Nombre de niveaux maximum
0
Prise en compte autorisation
2025-11
Dernière mise à jour Sitadel
2025-11
Date réelle de dépôt
01/01/2025
Date réelle d’autorisation
13/11/2025
Type de service public
Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 207 m2
Declaration prealable

0614642500093

Sees Orne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m2
Declaration prealable

0614642500078

Sees Orne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m2
Declaration prealable

0614642500065

Sees Orne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 0 Surface : 0 m2
Permis de construire

0614642500006

Sees Orne

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 11 m2
Permis de construire

0614642500005

Sees Orne

Transformation avec diminution de surface

Logements : 7 Surface : 0 m2

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Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 0 m2
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