Permis de construire Travaux terminés

07649813R0018

Nouvelle construction

Petit Quevilly / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse RUE DE LA RÉPUBLIQUE PETIT QUEVILLY 76140

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.914 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.772 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/07/2015

Autorisation

30/05/2014

Décision

30/05/2014

Début chantier

08/06/2015

Fin travaux

18/07/2016

Localisation

Commune: Petit Quevilly (76498)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76140
Adresse: RUE DE LA RÉPUBLIQUE PETIT QUEVILLY 76140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.914 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 36
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI EXELSIA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AH 318
Parcelle 2: AH 319
Parcelle 3: AH 324

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI EXELSIA

SIREN 520238643

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

382739621

SIREN 382739621

Gérant et associé indéfiniment responsable

ADIM NORMANDIE-CENTRE

SIREN 493013072

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Gérant et associé indéfiniment responsable

382739621

SIREN 382739621

Société liée

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Autre

VINCI CONSTRUCTION FRANCE

SIREN 380448944

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGUES FOURMENTRAUX

Directeur Général - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA RÉPUBLIQUE
Localité terrain: PETIT QUEVILLY
Commune source: 76498
SIREN demandeur: 520238643
SIRET demandeur: 52023864300024
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PETIT-COURONNE
Code postal demandeur: 76650
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 02/07/2015
Date réelle d’autorisation: 30/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 18/07/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 60
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Petit-Quevilly, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 59 m²