Permis de construire Chantier commencé

08938712S0047

Nouvelle construction

Sens / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN RURAL NA 17 LIEUDIT SENS 89100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

780 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

12/04/2013

Décision

12/04/2013

Début chantier

19/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sens (89387)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89100
Adresse: CHEMIN RURAL NA 17 LIEUDIT SENS 89100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	780 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	198 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ETC SENS SUD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZA 239

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ETC SENS SUD

SIREN 537464372

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY LECOUET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

CHRISTELLE NICOLAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

CLAUDE PIERRE YVES BOULIC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

CLEMENT PATRICK RENE BAILLY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

EMMANUEL HENRI ROTOL-RAPPAPORT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

EMMANUEL JEAN LOUIS MICHEL LEJEUNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

ENIS DZOGOVIC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

FREDERIC RAYMOND RENE VAUTRIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

MARIA-HELENA SOPHIE GONCALVES (MATEOS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

PHILIPPE CATTEY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

PIERRE ANDRÉ RENÉ BOUDIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

SANDRA MARIE ANGELE FAORO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

SEVERINE DE ARO (DE ABREU-FERREIRA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

SOPHIE DE ALMEIDA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

STEPHANE PATRICE DELZAIVE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

THIBAUT CONSTANT RAYMOND COINTE (COINTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

THIERRY PIERRE RENE BISSERON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

JEAN LUC CHAUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

LIONEL LOUIS LEBLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN RURAL NA 17 LIEUDIT
Localité terrain: SENS
Commune source: 89387
SIREN demandeur: 537464372
SIRET demandeur: 53746437200011
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 12/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2013
Type de service public: Non rempli

Auxerre, Yonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1 m²