Permis de construire Travaux terminés

07401215H0024

Nouvelle construction

Annemasse / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT ANNEMASSE 74100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.437 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.834 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/09/2015

Décision

25/09/2015

Début chantier

07/12/2016

Fin travaux

15/12/2018

Localisation

Commune: Annemasse (74012)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74100
Adresse: RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT ANNEMASSE 74100

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.437 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 15
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROCIVIS RHONE
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 2220
Parcelle 2: B 2222
Parcelle 3: B 3784

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT
Localité terrain: ANNEMASSE
Commune source: 74012
SIREN demandeur: 957517154
SIRET demandeur: 95751715400051
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 07/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 30
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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07401215H0063

Annemasse, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/08/2015

07401215H0072

Annemasse, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/06/2016

07401215H0036

Annemasse, Haute-Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 9 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2016

07401215H0037

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Logements : 30 Surface : 1.945 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/02/2016

07401215H0027

Annemasse, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2016

07401215H0034

Annemasse, Haute-Savoie

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Logements : 2 Surface : 274 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2015

07401215H0023

Annemasse, Haute-Savoie

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Logements : 15 Surface : 997 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2015

07401215H0026

Annemasse, Haute-Savoie

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Logements : 4 Surface : 282 m²

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0740122500141

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Logements : 3 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

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Annemasse, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/10/2025

0740122500108

Annemasse, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²