Permis de construire Chantier commencé

09006521A0007

Nouvelle construction

Lepuix / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 37 RUE DU PHANITOR LEPUIX 90200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

108 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.668 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/07/2021

Décision

13/07/2021

Début chantier

17/08/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lepuix (90065)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90200
Adresse: 37 RUE DU PHANITOR LEPUIX 90200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	24 m²	54 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	24 m²	54 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AW 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 37
Voie terrain: RUE DU PHANITOR
Localité terrain: LEPUIX
Commune source: 90065
Localité demandeur: LEPUIX
Code postal demandeur: 90200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 13/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 17/08/2021
Type de service public: Non rempli

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