Permis de construire Autorisé

02115425C0002

Nouvelle construction

Chatillon-Sur-Seine / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse HAMEAU DE MARIGNY CHATILLON-SUR-SEINE 21400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

972 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/05/2025

Décision

26/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatillon-Sur-Seine (21154)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21400
Adresse: HAMEAU DE MARIGNY CHATILLON-SUR-SEINE 21400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	972 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	972 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC HOUDAN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AT 36
Parcelle 2: YB 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: HAMEAU DE MARIGNY
Localité terrain: CHATILLON-SUR-SEINE
Commune source: 21154
SIREN demandeur: 328170550
SIRET demandeur: 32817055000011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: CHATILLON SUR SEINE
Code postal demandeur: 21400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 26/05/2025
Type de service public: Non rempli

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