Permis de construire Chantier commencé

07044723C0004

Nouvelle construction

Rioz / Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 10 RUE ALEXANDRE GRAHAM BELL RIOZ 70190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

477 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.088 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/05/2023

Décision

11/05/2023

Début chantier

12/06/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rioz (70447)
Département: Haute-Saône (70)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 70190
Adresse: 10 RUE ALEXANDRE GRAHAM BELL RIOZ 70190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	801 m²	477 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BGB GROUP
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZL 170

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BGB GROUP (BGB GROUP)

SIREN 499112985

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLARISSE MARIE NICOLE BON (FELEZ)

Président de SAS - né(e) en 1997

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE ALEXANDRE GRAHAM BELL
Localité terrain: RIOZ
Commune source: 70447
SIREN demandeur: 499112985
SIRET demandeur: 49911298500027
Code APE demandeur: 73.11Z
Localité demandeur: RIOZ
Code postal demandeur: 70190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 11/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 12/06/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/10/2023