Permis de construire Autorisé

02510024P0009

Nouvelle construction

Bulle / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15 RUE COMBE GREMOND BULLE 25560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.477 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

34.522 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/09/2024

Décision

19/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bulle (25100)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25560
Adresse: 15 RUE COMBE GREMOND BULLE 25560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.477 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES AMANDIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZI 150
Parcelle 2: ZI 151
Parcelle 3: ZI 152

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES AMANDIERS

SIREN 497672147

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALICE MONIQUE MARIE-CLAUDE LAITHIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

LOUNA MONIQUE MARIE-CLAUDE LAITHIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2009

FREDERIC LAITHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

NADEGE LAITHIER (JAVAUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE COMBE GREMOND
Localité terrain: BULLE
Commune source: 25100
SIREN demandeur: 497672147
SIRET demandeur: 49767214700012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINTE-COLOMBE
Code postal demandeur: 25300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/09/2024
Type de service public: Non rempli

Bulle, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²