Permis de construire Chantier commencé

02726514F0001

Nouvelle construction

Francheville / Eure / Normandie

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Adresse RUE DU SOLEIL LEVANT FRANCHEVILLE 27160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

600 m²

Surface démolie

362 m²

Surface du terrain

3.328 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/05/2015

Autorisation

10/05/2014

Décision

10/05/2014

Début chantier

29/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Francheville (27265)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27160
Adresse: RUE DU SOLEIL LEVANT FRANCHEVILLE 27160

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 362 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 362 m²
Service public démoli: 362 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	362 m²	600 m²	362 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	362 m²	600 m²	362 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 24
Parcelle 2: AC 23
Parcelle 3: AC 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU SOLEIL LEVANT
Localité terrain: FRANCHEVILLE
Commune source: 27265
Localité demandeur: FRANCHEVILLE
Code postal demandeur: 27160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 29/05/2015
Date réelle d’autorisation: 10/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 29/05/2015
Type de service public: Culture et loisir

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