Permis de construire Travaux terminés

02726513F0100

Nouvelle construction

Francheville / Eure / Normandie

Exporter PDF

Adresse 55 RUE DE LA MARERIE L ORME FRANCHEVILLE 27160

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

151 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

02/03/2013

Décision

02/03/2013

Début chantier

19/06/2013

Fin travaux

30/10/2013

Localisation

Commune: Francheville (27265)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27160
Adresse: 55 RUE DE LA MARERIE L ORME FRANCHEVILLE 27160

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	241 m²	0 m²
Locaux	0 m²	151 m²
Commerce	0 m²	151 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 187

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 55
Voie terrain: RUE DE LA MARERIE
Lieu-dit terrain: L ORME
Localité terrain: FRANCHEVILLE
Commune source: 27265
Localité demandeur: FRANCHEVILLE
Code postal demandeur: 27160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/10/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 151 m²