Permis de construire Travaux terminés

09007218A0008

Nouvelle construction

Morvillars / Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZA DES TOURELLES MORVILLARS 90120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

619 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.533 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

18/02/2019

Décision

18/02/2019

Début chantier

19/10/2020

Fin travaux

30/07/2021

Localisation

Commune: Morvillars (90072)
Département: Territoire de Belfort (90)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 90120
Adresse: ZA DES TOURELLES MORVILLARS 90120

Carte

Centre communal

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	139 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	480 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZA 117

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: ZA
Voie terrain: DES TOURELLES
Localité terrain: MORVILLARS
Commune source: 90072
Localité demandeur: MEROUX
Code postal demandeur: 90400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 18/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 19/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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